CGU

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

 Termes et conditions de la société P&N

Mise à jour du 22/09/2020

 

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet l’encadrement juridique des modalités de mise à disposition des services du site petn.store et leur utilisation par « l’Utilisateur ».

Les Conditions Générales d’Utilisation doivent être acceptées par tout Utilisateur souhaitant accéder au site. L’accès au site par l’Utilisateur signifie son acceptation des présentes Conditions Générales d’Utilisation.

La société exploitante du site internet est P&N, une micro entreprise, enregistrée au numéro de SIRET 888 036 597 00019 et dont le siège social est 13 bis rue du Buisson, 27310, Saint Ouen de Thouberville (e-mail : contact@petn.fr ; téléphone : 06 59 45 56 66). Le directeur de la publication est Mme. ERDEN Nergiz.

Le prestataire assurant l’hébergement du site est Shopify.

Les présentes Conditions générales d’utilisation (« Conditions ») forment un contrat (le « Contrat ») entre vous et P&N (« P&N ») qui régira votre utilisation de l’ensemble des éléments suivants (collectivement désignés les « Services ») :

1. Ce site Web et tout site Web qui y est associé (le « Site ») ;
2. L’ensemble des services ou applications mobiles liés au Site ou toute autre application mobile (les « Applications ») ; et

• Toute information ou donnée contenue dans ou accessible au moyen du Site ou des Applications (les « Informations »).

En accédant ou en utilisant l’un des Services, vous reconnaissez avoir lu et compris les Conditions et accepté d’y être lié et de vous y conformer. Si vous n’acceptez pas les Conditions, vous ne devez pas accéder aux Services ou les utiliser.

 

Article 1 - LICENCE

Nous vous accordons une licence limitée, non exclusive, incessible, révocable (la « Licence ») pour accéder et utiliser les Services pendant la durée des présentes, sous réserve de toutes les conditions d’utilisation applicables et du respect des exigences d’enregistrement, de paiement ou autres.

 

Article 2 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS

L’ensemble des informations, données, documents, pages, images et autres sont fournis à titre purement informatif. Ils sont fournis « tels quels » sans garanties, promesses ou déclarations, exprimées ou implicites, quant à leur nature, leur exactitude ou quant à l’adéquation de l’information à votre situation particulière.

 

La responsabilité de P&N ne saurait être engagée à quelque titre que ce soit (contractuel, délictuel, …) en cas de perte ou de dommage qui pourrait résulter de votre utilisation (ou non) des informations fournies sur le Site. P&N n’assume aucune responsabilité quant à l’exactitude, l’exhaustivité, la légalité, la fiabilité ou la justesse des informations contenues dans ces Applications, y compris les informations fournies par des tiers.

 

Article 3 - UTILISATEURS AUTORISÉS

Les Services ne sont pas accessibles aux personnes de moins de 18 ans. Un utilisateur peut autoriser des utilisateurs supplémentaires utiliser le compte ; toutefois, le compte multi-utilisateurs doit avoir un propriétaire enregistré qui sera responsable de la communication et de la gestion du compte. Le propriétaire enregistré est responsable du suivi des activités des utilisateurs sur ledit compte et veillera à ce que toutes les personnes autorisées à l’utiliser assument les responsabilités ci-dessous :

1. Toute utilisation des Services doit être protégée par un mot de passe conforme à nos exigences en matière de mot de passe. Les exigences relatives au mot de passe ne peuvent être contournées ou neutralisées ;
2. Les utilisateurs ne doivent pas partager leurs mots de passe avec qui que ce soit ; et

• Si un utilisateur suspecte que son compte ou son mot de passe a été compromis, l’utilisateur s’engage à nous avertir sans délai de cet accès non autorisé.

Le propriétaire enregistré est responsable de la détermination du niveau d'accès des utilisateurs sur le compte et de la désactivation des accès des utilisateurs lorsque ceux-ci ne font plus partie de la société ou que cette dernière n’entretient plus de relation commerciale avec P&N.

 

Article 4 - ENGAGEMENTS DES UTILISATEURS

Vous fournirez des informations exactes, véridiques, à jour et complètes sur vous-même et tout utilisateur que vous aurez configuré par le biais des Services. Vous devez maintenir et mettre à jour ces informations afin qu’elles restent exactes, véridiques, à jour et complètes.

En utilisant les Services, vous vous engagez à ne pas :

• Enfreindre les lois, réglementations ou règles applicables (collectivement désignées les « Lois ») ;
• Nous fournir toute information si cela enfreint les Lois, pratiques habituelles de l’industrie et codes professionnels, les obligations contractuelles notamment de confidentialité ou toutes autres exigences vous liant Transmettre toute information, donnée ou image illégale, préjudiciable, menaçante, harcelante, calomnieuse, diffamatoire, vulgaire, obscène ou autrement répréhensible ou pouvant porter atteinte à tout droit de propriété intellectuelle, y compris les brevets, marques, dessins et modèles, secrets commerciaux, droits d’auteur ou autres droits de propriété d’un tiers ;
• Vous faire passer pour une autre personne ou société ou faussement déclarer votre identité ou alléguer votre rattachement à une société ;
• Enfreindre ou tenter d’enfreindre la sécurité d'un quelconque Service, y compris la connexion à un serveur ou à un compte auquel vous n'êtes pas autorisé à accéder ; essayer de tester, scanner, examiner ou pirater la vulnérabilité du Site ou des Applications, ou d’enfreindre les mesures de sécurité, le cryptage ou toute autre mesure d’authentification ; tenter d’interférer avec le Site ou les Applications en les surchargeant, en initiant du ping, ou tout autre mesure malveillante, ou enfreindre les mesures d’exclusion des robots sur le Site ou de contourner toute mesure visant à prévenir ou limiter les accès au Site ;
• Introduire sciemment des virus, chevaux de Troie, vers, bombes logiques ou autres éléments malveillants ou nuisibles à la technologie ;

• Procéder à l’ingénierie inversée, décompiler ou désassembler tout ou partie des Services ; ou
• Extraire les informations des Services ou utiliser ou tenter d’utiliser tout moteur, logiciel, outil, agent ou autre dispositif ou mécanisme pour naviguer sur ou rechercher dans une quelconque partie du Site ou des Applications, autre que le moteur et les agents de recherche disponibles sur le Site ou les Applications.

En cas de violation de l’un de ces éléments, votre droit d’utilisation de nos Services cessera immédiatement.

 

Article 5 - INFORMATIONS COMMUNIQUEES PAR VOS SOINS

Vous êtes seul responsable de l’exactitude du contenu de toute information que vous soumettez dans le cadre de votre accès aux Services. Nous nous réservons le droit, mais sans en prendre l’engagement, de supprimer des messages ou autres contenus que nous jugeons, à notre seule discrétion, abusifs, diffamatoires, obscènes, en violation des lois applicables ou autrement inacceptables.

En nous envoyant des informations ou autres documents, vous nous octroyez, afin de permettre la réalisation des prestations relatives aux Services et plus généralement d’assurer la promotion et la vente de nos produits, une licence non exclusive, sans restriction, irrévocable, libre de droits, dans le monde entier et pendant toute la durée de protection desdits informations et documents, cessible, transférable et avec le droit de concéder des sous-licences, dans tous les formats ou médias, qu’ils soient connus ou non à la date des présentes, pour utilisation, fixation sur tout support, traduction, adaptation, reproduction et représentation. La communication de ces informations et documents sont soumises à la Politique de confidentialité et de gestion des données personnelles de P&N disponible à l’adresse suivante : https://petn.store/pages/conditions-generales-de-vente

 

Article 6 - SMS ET APPELS TÉLÉPHONIQUES

Si vous l’avez accepté lors de votre première connexion, nous pourrons vous contacter par téléphone ou SMS à l’un des numéros de téléphone communiqués dans le cadre de la fourniture des Services et des biens connexes en lien avec votre compte. Vous n’êtes en aucun cas tenu de fournir ce consentement comme condition d’achat de biens ou de services. Vous comprenez également que vous pouvez refuser de recevoir des SMS de notre part à tout en nous envoyant un e-mail à contact@petn.fr . Vous pouvez également retirer votre consentement en nous en informant conformément à la clause de notification ci-dessous.

 

Article 7 - ACCÈS AU RÉSEAU ET OUTILS INFORMATIQUES

Vous êtes responsable de l’accès au réseau de données nécessaire à l’utilisation des Services. Les données et les tarifs de messagerie de votre réseau mobile peuvent s’appliquer si vous accédez ou utilisez les services depuis votre appareil mobile. Nous ne garantissons pas que les Services, ou une partie de ceux-ci, fonctionneront sur des matériels ou outils informatiques particuliers. En outre, les Services peuvent faire l’objet de dysfonctionnements et de retards inhérents à l’utilisation du réseau internet et des communications électroniques.

 

Article 8 - DROITS DE PROPRIETE

Nous et/ou les tiers nous ayant concédé des licences possédons les Services, y compris l’ensemble des logiciels et autres technologies fournis ou employés par nous dans le cadre des Services, ainsi que le contenu, la conception, la mise en page, les fonctions, l'apparence et toute autre propriété intellectuelle comprenant les Services, y compris tous les droits d'auteur, marques, dessins et modèles, secrets commerciaux, brevets et autres droits de propriété intellectuelle inhérents ou connexes. Nous conserverons tous les droits, titres et intérêts sur les données de notre société et autres matériels accessibles par le biais des Services, et vous n’êtes propriétaire d’aucune des informations obtenus par le biais de la Licence. Vous respecterez toutes les mentions ou restrictions relatives aux droits d’auteur associés au contenu auquel vous aurez accès par l’intermédiaire du Site ou des Applications.

 

Article 9 - PRESTATIONS DE SERVICES

Nous pouvons procéder à des améliorations ou à des modifications des Services à tout moment sans préavis. Nous ne serons pas responsables de tout manquement à la suppression, ou au retard de la suppression, du contenu préjudiciable, inexact, illicite ou autrement répréhensible y compris s’il est fourni par des tiers sauf dans les cas prévus par la loi. Nous respectons les exigences imposées par les Lois, et notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), destinées à protéger l’intégrité des données collectées et stockées via le Site ou les Applications. Les Services peuvent être interrompus en raison notamment de pannes matérielles, logicielles ou autres anomalies et défaillances de communication. Nous ferons nos meilleurs efforts afin de vous fournir les Services pendant les heures normales de bureau, mais nous ne sommes pas responsables de toute perturbation, quelle qu’en soit la durée.

Nous ne garantissons pas que les Services seront sécurisés ou exempts de bugs ou virus. Vous êtes responsable de la configuration de vos technologies et programmes informatiques, ainsi que de tous moyens vous permettant d’accéder à nos Services. Nous vous recommandons d'utiliser votre propre programme de protection contre les virus.

 

Article 10 - DUREE ; RÉSILIATION

La durée d’application des Conditions commencera lors de votre premier accès aux Services et se poursuivra jusqu'à la résiliation par P&N ou la fin de votre utilisation des Services. Nous pouvons, à notre seule discrétion, résilier ou suspendre votre accès à tout ou partie des Services pour quelque motif que ce soit et ce, sans préavis. À l’échéance des présentes Conditions pour quelque raison que ce soit, la Licence cessera également et vous cesserez immédiatement d’utiliser les Services, y compris les Informations. Par exception, les stipulations dont l’objet même nécessite une application au-delà de la durée des Conditions perdureront après l’expiration ou à la résiliation des Conditions.

 

Article 11 - SERVICES ET CONTENUS TIERS

Les Services peuvent être mis à disposition ou être rendus accessibles dans le cadre de prestations et de contenus de tiers que nous ne contrôlons pas. Vous reconnaissez que différentes conditions générales d’utilisation et de confidentialité peuvent s’appliquer à votre utilisation de ces prestations ou contenus de tiers. Le Site et les Applications peuvent contenir des liens vers des sites Web que nous ne détenons pas. Nous ne sommes pas responsables du contenu desdits sites Web et vous devez adresser toute préoccupation concernant ces sites Web à leurs administrateurs ou webmasters respectifs. En outre, Apple, Inc., Google, Inc. et Microsoft Corporation figurent parmi les tiers du présent Contrat si vous accédez aux Services en utilisant respectivement les Applications développées pour iOS, Android ou Microsoft Windows mobile. Ces tiers ne sont pas des parties au Contrat et ne sont pas responsables de la fourniture et de la maintenance des Services de quelque manière que ce soit. Votre accès aux Services à l’aide de ces appareils est soumis aux conditions des prestations du tiers bénéficiaire concerné.

 

Article 12 - DECLARATIONS ET GARANTIES ; INDEMNISATION

Vous déclarez, garantissez et vous engagez (a) ce qu’aucun document ou information de quelque nature que ce soit soumis par vos soins ou par le compte qui vous est attribué (i) ne violera ou n’enfreindra les droits d’un tiers, y compris les droits d’auteur, les marques déposées ou tout autre droit de propriété ; ou (ii) ne contiendra des documents diffamatoires ou illégaux ; et (b) que vous êtes âgé d’au moins dix-huit (18) ans. Vous, et la société que vous représentez le cas échéant, indemniserez et garantirez de tout dommage, P&N et ses successeurs, filiales, sociétés affiliées et maison mère ainsi que tous les dirigeants, actionnaires et représentants, concédants et titulaires de licence (collectivement désignés les « Parties indemnisées ») de et contre toute responsabilité et tous frais, y compris les honoraires d’avocats raisonnables, encourus par les Parties indemnisées liés à toute réclamation résultant de tout manquement, de votre part ou de tout utilisateur de votre compte, aux Conditions ou aux déclarations, garanties et engagements précédents. Vous coopérerez dans la mesure du raisonnable à la défense de toute réclamation de ce type. Nous nous réservons le droit, à nos propres frais, d’assumer la défense et le contrôle exclusifs de toute question soumise à indemnisation de votre part.

 

Article 13 - EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ ; LIMITATIONS

Vous assumez toute responsabilité et risque lies à votre utilisation des services. Sauf disposition légale contraire, les services sont fournis « tels quels » sans déclarations ou garanties de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris les garanties de propriété, de non-violation ou les garanties implicites de qualité marchande ou d’aptitude à un usage particulier. Sans limiter la portée de ce qui précède, nous déclinons expressément toute garantie que les services seront ininterrompus ou exempts d’erreurs. Nous n’assumons aucune responsabilité juridique quant à l’exactitude, l’exhaustivité ou l’utilité de toute information mise à disposition par le biais des services.

Sous réserve de dispositions légales contraires, nous ne saurions en aucun cas être tenus responsables de tout dommage direct ou indirect découlant de ou de quelque manière que ce soit lie à votre utilisation, retard d'utilisation ou incapacité à utiliser les services ; si cette limitation de la garantie ou de l'exclusion de la garantie susmentionnée est rendue inapplicable pour quelque raison que ce soit, notre responsabilité maximale pour tout type de dommage sera limitée à 100 euros.

 

Article 14 - CONFIDENTIALITÉ

Votre utilisation des Services est soumise à notre Politique de confidentialité et de gestion des données personnelles que vous avez acceptée lors de votre première connexion et dont les stipulations sont incorporées aux Conditions par renvoi. En utilisant les Services, et en application de cette Politique de confidentialité et de gestion des données personnelles, nous serons amenés à collecter, utiliser et transmettre les informations personnelles vous concernant. Vous pouvez accéder à tout moment à notre Politique de confidentialité et gestion des données personnelles par l’intermédiaire du lien suivant : https://petn.store/pages/conditions-generales-de-vente

 

Article 15 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS

Nous pouvons à tout moment modifier les Conditions en publiant des modifications sur le Site. Votre utilisation ou accès continu aux Services ultérieurs à cette publication confirme votre consentement aux Conditions, telles que modifiées. Les modifications ne s’appliqueront qu’à votre utilisation des Services à compter de la date d’entrée en vigueur desdites modifications. Si, à tout moment, vous ne consentez plus aux Conditions inacceptables, vous devez cesser toute utilisation ou accès aux Services.

 

Article 16 - DIVERS

1. Indépendance des parties. Il n’existe aucune relation de coentreprise, de partenariat, d’emploi ou d’agence entre vous et nous du fait des Conditions et/ou de votre utilisation des Services.
2. Autorité. Toute personne acceptant les Conditions pour le compte d’une société déclare et garantit qu’elle a été dûment autorisée par ladite société à accepter les Conditions et l’engage vis-à-vis des Conditions. Les parties conviennent que les Conditions seront effectives à la date à laquelle vous les avez acceptées.
3. Intégralité du Contrat. Les Conditions représentent l’intégralité du Contrat entre vous et P&N concernant l’objet du Contrat et remplacent tous les accords, déclarations ou représentations préalables, qu’ils soient électroniques, oraux ou écrits, concernant les Services. Certains produits et services que nous fournissons peuvent impliquer l’application de conditions supplémentaires.
4. Cession et renonciation. Nous pouvons céder le Contrat à notre discrétion. Vous ne pouvez pas céder, sous-licencier ou transférer les Conditions ou la Licence en tout ou partie à qui que ce soit. Toute renonciation à une obligation ou à un droit de l’une ou l’autre des parties ne sera effective qu’après signature d’un accord écrit par la partie qui accepte cette renonciation.
5. Droit applicable et attribution de compétence. Les Conditions seront régies et interprétées conformément aux lois françaises. Tout litige ou réclamation découlant des ou relatif aux Conditions sera soumis à la compétence exclusive du tribunal de commerce de Créteil auquel vous vous soumettez irrévocablement.
6. Divisibilité. Si l’une quelconque des stipulations des Conditions est jugée invalide, inapplicable ou illégale par un tribunal ou une autorité administrative compétente, les autres dispositions resteront en vigueur. Si une disposition invalide, inapplicable ou illégale cessait de l’être dans la mesure où une partie de celle-ci était supprimée, la disposition s'appliquera avec toute modification nécessaire pour donner effet à l'intention commerciale des parties.
7. Rédaction. Les titres et sous-titres utilisés dans les Conditions sont utilisés à des fins de commodité et n’affectent pas l’interprétation des Conditions. Dans les Conditions, les mots « y compris » et « comprennent » signifient « y compris et sans limitation ».
8. Notifications. Les notifications requises ou autorisées au titre des Conditions et qui vous sont personnellement destinées et non à l’ensemble des utilisateurs des Services vous seront envoyées à l’adresse e-mail la plus récente dont nous disposons. Les notifications qui nous sont destinées devront nous être adressées par e-mail à : contact@petn.fr